Quel impact de la loi confortant les principes républicains sur les associations ?

par | Oct 15, 2021

Contributeur du plaidoyer des associations face au projet de loi dit « séparatismes » parmi les membres du CNAJEP, l’AFOCAL a constaté que les doutes subsistent sur les modalités d’application à venir de la loi du 24 août 2021 confortant les principes républicains.

Afin de clarifier les enjeux, et de trouver l’équilibre entre mesures nécessaires pour préserver le vivre ensemble et dispositions pouvant remettre en question de multiples activités portées par les membres confessionnels de son réseau, l’AFOCAL relance la « plateforme des organisateurs chrétiens d’accueils collectifs de mineurs ».

Elle aura lieu le jeudi 25 novembre 2021 de 14 h à 16 h, sur la plateforme Zoom. Nous connaissons les défauts de cette option, mais aussi les avantages, dont celui de nous retrouver enfin (inscription en suivant ce lien : https://us06web.zoom.us/webinar/register/WN_HA0ffH5HSBaYeRzX-DDW0w).

Fidèle au principe de ces rencontres, qui nous mettent en lien et interrogent nos rapports avec l’Etat, nous vous proposons un temps d’information et d’échanges autour de la loi du 24 août 2021 dite « loi séparatismes ». Nous poserons à nos invités la question suivante : “Loi confortant les principes républicains : quelles marges de manœuvre pour les œuvres chrétiennes de jeunesse ?”

Seront avec nous pour débattre du sujet :

  • Charles Mercier, historien
  • Philippe Barbet, membre du conseil national de la Confédération des Associations Familiales Catholiques
  • Magali Reny, chargé des partenariats du Rocher – Oasis des Cités
  • Nancy Lefèvre, juriste du Conseil national des évangéliques de France (CNEF)
  • et une élue locale (sous réserve).

Avant les échanges, nous vous proposerons une présentation de dispositions de la nouvelle loi, et notamment du « contrat d’engagement républicain » bientôt indispensable à tout partenariat avec les pouvoirs publics (agréments de l’Etat, financement par les collectivités locales, conventions CAF…).

Notre secrétaire général s’associera par ailleurs au webinaire organisé par le CNAJEP le 23 novembre 2021.

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